Déposée le 23 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO TERRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le plaisir féminin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRE PHYTO TERRA domicilié(e) 27 Rue des dames - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 982 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque Le plaisir féminin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251465.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE PHYTO TERRA, SAS - 27 Rue des dames - 75017 - PARIS - France - SIREN 440982965
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703216 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04
Savons, parfumerie, déodorant à usage personnel ; cosmétiques et produits de maquillage ; crèmes antirides à usage cosmétiques ; crèmes anticellulite à usage cosmétique ; crèmes, huiles et gels après-soleil ; crèmes, gel et huiles bronzantes à usage cosmétique ; crèmes, gels et huiles de protection solaire à usage cosmétique ; lotion pour le visage (cosmétiques) ; crèmes pour les mains ; lotions démaquillantes ; vernis à ongles à usage cosmétiques ; lotions capillaires ; bains moussant ; perles et sels de bains non à usage médical ; lingettes non médicinales imprégnées d'un produit cosmétique ; lingettes non médicinales imprégnées de savon ou d'un produit nettoyant à usage personnel ; savons, à usage personnel ; préparations nettoyantes à usage personnel ; dentifrices ; préparations de nettoyage dentaire ; produits non médicinaux pour le bain sous la forme de sels (huiles et savons) ; produits hydratants ; huiles essentielles ; huiles de massage ; crèmes de massage ; gels de massage ; produits non médicinaux pour soin des parties intimes du corps ;
Produits pour l'hygiène féminine tels que protège slips ; serviettes et tampons hygiéniques ; culottes hygiéniques ; serviettes et couches pour l'incontinence, produits pharmaceutiques ; préparations pharmaceutiques biologiques ou chimiques à usage pharmaceutique, médical, hygiénique savon sans savon à usage gynécologique : savons médicinaux ; compléments nutritionnels à savoir aliments, boissons, barres de substitut de repas et substances à usage médical, à usage diététique, compléments nutritionnels à savoir aliments, boissons, barres de substitut de repas basés sur une association de probiotiques, de minéraux et/ou de vitamines ; préparations de vitamines à savoir suppléments de vitamines ; préparations médicales pour l'amincissement ; suppléments alimentaires minéraux ; lubrifiants à usage personnel ;
Préservatifs ; appareils de massage corporel ; appareils de massage des zones intimes ; accessoires de stimulation sexuelle pour adultes et jouets sexuels, à savoir, vibromasseurs à usage personnel ;
Service de conseil et d'information en ligne concernant la santé, l'hygiène et le plaisir féminin ; services d'information en ligne pilotés par des scientifiques spécialisés en matière de santé et hygiène ; services de forums de discussion en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général liés à la femme (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ;
Compilation et mise à disposition d'informations dans le domaine de la santé, de l'hygiène et du plaisir féminin ; mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la santé ; services de publication en ligne pour le partage de photos et de vidéos ; services d'édition de revues, de livres, de périodiques, de magazines de tous types de publications, de tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de conférences, séminaires, colloques, d'événements à buts éducatifs dans le domaine de la santé et de l'hygiène ; publication en ligne de livres et de périodiques, services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
Conseils en matière de santé ; consultation en matière de pharmacie ; massage ; services d'aromathérapie ; services de manucure ; services de salons de beauté ; services de visagistes.
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